Quelles assurances sont obligatoires pour un céramiste ?
Tourner, émailler et vendre des pièces en céramique ne vous impose aucune assurance. Les exigences viennent d'ailleurs : l'attestation de RC Pro qu'un marché de potiers demande à l'inscription, le bail de l'atelier quand vous louez, les règles européennes sur la vaisselle au contact des aliments, et la complémentaire santé dès que vous embauchez.
L'attestation pour exposer sur un marché de potiers
Le règlement 2024 du marché de potiers du musée de la céramique de Ger, dans la Manche, réserve ses 30 stands aux céramistes qui fabriquent eux-mêmes leurs pièces. Le dossier comprend un justificatif de statut professionnel de l'année et l'attestation de RC Pro : un dossier incomplet est exclu.
Les pièces destinées aux aliments
Un bol, une assiette ou un plat qui recevra des aliments doit respecter les limites de migration du plomb et du cadmium fixées par la directive européenne 84/500/CEE, et circuler avec une déclaration écrite de conformité jusqu'à la vente au détail. Si une cliente met en cause votre émail, la RC Pro organise votre défense.
Le local où tourne votre four
Si un incendie part de votre four dans un atelier loué, le propriétaire se retourne contre vous : le locataire en répond, sauf cas fortuit, vice de construction ou feu venu d'un bâtiment voisin. Installé dans un garage ou une dépendance de votre maison, l'atelier peut sortir de l'assurance habitation : demandez ce qu'elle garantit par écrit.
La complémentaire santé d'un tourneur ou d'un émailleur salarié
Dès votre premier salarié, même à temps partiel, vous proposez une complémentaire santé collective dont vous payez au moins la moitié.
Un arrêt de travail avec de petites ventes
Aucun texte ne l'impose. Micro-entrepreneur qui vend ses pièces, vous ne touchez aucune indemnité journalière tant que vos ventes annuelles moyennes restent sous 15 800 €, soit 4 582 € de revenu après l'abattement de 71 %. Une prévoyance individuelle verse l'indemnité fixée au contrat.
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