La RC Pro du brasseur paie la personne blessée par une bouteille qui éclate, le bar dont la cave est inondée par un fût mal raccordé, le visiteur qui se blesse pendant une visite de la brasserie. Elle suit vos bières chez le caviste, au comptoir et jusque chez le consommateur.
Prix 2026 : de 230 à 500 € par an pour la RC Pro seule d'une micro-brasserie, selon vos volumes et vos canaux de vente.
La RC Pro d'un brasseur indemnise les personnes et les entreprises à qui vos bières ou votre activité causent un dommage, pendant que vous brassez, livrez ou recevez du public, et longtemps après la vente. Une bière vit en bouteille et en fût : le risque voyage avec elle.
Les produits livrés : bouteille qui éclate, lot contaminé qui rend malade, éclat de verre servi au comptoir.
Les livraisons : fût mal raccordé qui inonde une cave, tireuse ou comptoir abîmés chez un bar.
La brasserie ouverte au public : visites guidées, dégustations, ateliers de brassage.
Un produit est défectueux quand il n'offre pas la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre, compte tenu notamment de sa présentation et de l'usage qu'on peut en attendre (article 1245-3 du Code civil) : une bouteille qui explose à l'ouverture en est l'exemple type.
Bars, cavistes, export, visites, ateliers : vous les déclarez, seuls les contrats qui les acceptent toutes restent.
Vos hectolitres et vos canaux de vente suffisent pour un premier tarif. Gratuit et sans engagement.
Votre brasserie est présentée aux assureurs qui couvrent la fabrication de boissons, et notre réseau vous obtient le meilleur prix.
À remettre au distributeur, au bar ou à l'organisateur d'un festival de la bière, dès la souscription.
Le consommateur blessé par une bouteille ou un verre défectueux
Le client malade après une bière d'un lot contaminé
Les dégâts causés chez un bar ou un caviste pendant une livraison
Le visiteur ou le participant blessé à la brasserie
Les dommages causés par vos salariés et vos livreurs
Votre défense face au consommateur, au bar ou au distributeur
Les frais de retrait, de collecte et de destruction d'un lot
La perte de marge d'un revendeur sans dommage matériel
La faute inexcusable de l'employeur envers un salarié
La protection juridique face à un distributeur qui ne paie pas
La RC Pro seule d'un brasseur coûte de 230 à 500 € par an : autour de 300 € pour une micro-brasserie tenue seule qui réalise 60 000 € de chiffre d'affaires, jusqu'à 500 € pour une équipe de 2 à 5 personnes à 150 000 €. Les volumes vendus, la grande distribution et l'export font monter la cotisation.
| Votre profil | RC Pro seule par an |
|---|---|
| Micro-brasserie tenue seule, 20 000 € de chiffre d'affaires | 230 à 290 € |
| Micro-brasserie tenue seule, 60 000 € de chiffre d'affaires | 260 à 340 € |
| Brasserie de 2 à 5 personnes, 150 000 € de chiffre d'affaires | 390 à 500 € |
| Brasserie assurée en multirisque | Responsabilité de l'exploitation incluse |
| Distribution en grande surface ou export | Sur devis |
Plus vous mettez de bouteilles et de fûts en circulation, plus le nombre de consommateurs exposés à un lot défectueux augmente.
Vente à la brasserie, bars et cavistes, grande distribution, export : chaque canal se déclare et change le plafond utile.
Visites guidées, bar de dégustation et ateliers de brassage ajoutent des visiteurs au plus près des cuves et du moût chaud.
Frais de retrait, faute inexcusable, perte de marge des revendeurs : chacune s'ajoute à la base. Gardez celles qui répondent à votre façon de vendre.
Tarifs Artisan Assuré 2026 pour un brasseur sans sinistre déclaré, établis à partir des contrats de plus de 20 assureurs que nous comparons. Votre prix exact en 2 minutes. Mis à jour en novembre 2026.
La responsabilité civile après livraison couvre les dommages causés par vos bières une fois sorties de la brasserie : chez le caviste, au comptoir, chez le consommateur. Sans cette ligne au contrat, la garantie s'arrête à votre porte.
Si un lot pose un problème de sécurité, le règlement européen sur la sécurité des aliments vous impose de le retirer de la vente et d'en informer les autorités et les consommateurs. Un assureur spécialiste prend en charge, en option, la collecte et la destruction des bouteilles ainsi que les frais de communication.
Recevoir du public près des cuves et du moût chaud est une activité à part. Déclarez-la au devis : nous ne retenons que les assureurs qui acceptent toutes vos activités.
La Carsat Nord-Est rappelle que le CO2 de fermentation peut provoquer des asphyxies mortelles dans un local mal ventilé. Si la faute inexcusable de l'employeur est reconnue après un accident, la victime a droit à une indemnisation complémentaire : l'extension faute inexcusable la prend en charge.
Cuves d'empâtage et d'ébullition, fermenteurs, groupe froid, soutireuse, fûts en inox, stock de malt, de houblon et de bière finie : elle assure l'outil de production contre l'incendie, l'eau et le vol, et en option contre le bris de machine.
Un incendie de la salle de brassage arrête la production le temps de racheter et d'installer de nouvelles cuves. Elle verse la marge perdue et paie les charges pendant l'arrêt.
Un fût plein soulevé de travers, une projection de moût chaud, et le brassage s'arrête. Elle s'ajoute aux 65,84 € par jour au plus que verse l'Assurance Maladie en 2026.
Dos sollicité par les sacs de malt et les fûts, brûlures et projections pendant le nettoyage des cuves : elle prend en charge ce que l'Assurance Maladie laisse à votre charge.
Le producteur répond du dommage causé par un défaut de son produit, qu'il soit lié ou non par un contrat avec la victime (article 1245 du Code civil). Si la victime se retourne contre le caviste ou le bar qui a vendu la bière, celui-ci peut se dégager en désignant son fournisseur ou le producteur dans les trois mois de la demande (article 1245-6) : la réclamation revient alors à la brasserie.
Votre RC Pro produits livrés prend le relais : elle examine la réclamation, indemnise la victime et vous défend. Pour que l'expert remonte vite à l'origine, gardez le numéro de lot sur chaque bouteille et chaque fût, la fiche du brassin et quelques bouteilles témoins de chaque lot.
Quand un exploitant pense qu'une denrée qu'il a produite ne répond pas aux prescriptions de sécurité, il engage immédiatement son retrait du marché, en informe les autorités compétentes et, si le produit a pu atteindre le consommateur, l'informe des raisons du retrait (article 19 du règlement (CE) n° 178/2002). Pour une micro-brasserie, cela veut dire appeler chaque bar et chaque caviste livré, reprendre les fûts et les cartons, puis les détruire. L'option frais de retrait transforme ce coût imprévu en dépense assurée.
De 230 à 500 € par an pour la RC Pro seule d'une micro-brasserie, autour de 300 € pour un brasseur seul qui réalise 60 000 € de chiffre d'affaires. Le prix monte avec les volumes vendus, la grande distribution et l'export. Le devis RC Pro calcule le vôtre en 2 minutes.
La loi ne l'impose pas au brasseur. Elle reste le contrat qui paie quand une bouteille blesse un consommateur ou qu'un fût abîme la cave d'un bar, et les distributeurs comme les organisateurs de festivals peuvent vous en demander l'attestation.
Le producteur, en principe : le caviste peut désigner la brasserie dans les trois mois de la réclamation, et la demande vous revient. Votre RC Pro produits livrés indemnise alors la victime et vous défend.
Oui, avec l'option frais de retrait : elle paie la reprise des fûts et des bouteilles, leur destruction et l'information des clients. Les dommages causés aux consommateurs restent pris en charge par la RC Pro elle-même.
Oui, s'ils sont déclarés : la responsabilité civile couvre alors le visiteur qui glisse sur un sol mouillé ou le participant brûlé par une projection de moût. Indiquez au devis le nombre de visiteurs et le type d'animation.
Oui : l'accident du travail est pris en charge par l'Assurance Maladie. Si la faute inexcusable de l'employeur est reconnue, la victime peut obtenir une indemnisation complémentaire, que l'extension faute inexcusable de votre responsabilité civile prend en charge.